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Le site La Caverne aux Merveilles est hébergé par OVH.
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE
I – Principes
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (C.G.U.) sont conclues entre le gérant du site La Caverne aux merveilles et toute personne souhaitant accéder au site et à ses services.
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des C.G.U.
Ces conditions pouvant être complétées ou modifiées à tout moment, il incombe à l’utilisateur de les consulter de manière régulière.
II – Accès au site
La Caverne aux Merveilles est une boutique de vente en ligne qui propose à la vente de nombreux produits collectibles, naturelles, artisanaux ou encore d’occasion à caractères insolites, vintages et esthétiques.
Le site est accessible gratuitement depuis le monde entier. Les frais supportés par l’utilisateur pour y accéder ne sont pas à la charge de l’éditeur du site.
Les services du site peuvent être susceptibles d’être suspendus par l’éditeur, notamment en raison de maintenance technique, sans obligation de préavis ou de justification.
Le site comprend un espace membre gratuit réservé aux utilisateurs inscrits accessible grâce à des identifiants de connexion.
III – Responsabilités
La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités.
Le matériel utilisé pour accéder au site est sous l’entière responsabilité de l’utilisateur qui s’engage à prendre les mesures appropriées afin de protéger matériel et données de toute attaque malveillante. L’utilisateur est par ailleurs, seul responsable des sites qu’il consulte.
En règle générale, l’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à l’encontre de l’utilisateur du fait de l’usage du site et en cas de non-respect des présentes C.G.U.
IV – Commentaires
Il est permis à l’utilisateur de publier des commentaires sur le site, dans la mesure où il s’engage à tenir des propos respectueux des autres et de la loi.
L’éditeur se réserve le droit de modérer la publication des commentaires sans obligation de justification.
L’éditeur se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, diffamant ou pornographique.
En publiant sur le site, l’utilisateur cède à l’éditeur le droit non exclusif et gratuit de reproduire et de diffuser son commentaire.
V – Liens hypertextes
Toute information accessible via un lien vers d’autres sites n’étant pas soumis au contrôle de l’éditeur, ce dernier décline toute responsabilité quant à leur contenu.
VI – Propriété intellectuelle
VK WebDesign est titulaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site La Caverne aux Merveilles, notamment le logo et autres éléments graphiques, les textes et les images.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de VK WebDesign.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
VII – Droit applicable
Les présentes C.G.U. sont soumises à l’application du droit français. Si les parties n’arrivent pas à résoudre un litige à l’amiable, le litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.